Mentions légales

Le présent site est édité par la Commune de Montbrume-les-Ormeaux, personne morale de droit public.

• Adresse : 2 place de la Mairie, 26000 Montbrume-les-Ormeaux
• Téléphone : 04 75 00 00 00
• Email : contact@mairie-montbrume.fr
• SIRET : [À compléter]
• Directeur de la publication : Jean-Pierre Bernard, Maire de Montbrume-les-Ormeaux
• Responsable éditorial : Service communication / Secrétariat de mairie

La conception, la réalisation et la maintenance technique du site sont assurées par :

• Timelapse Communication — timelapse-agence.fr

Ce site est hébergé par :

• OVHcloud (OVH SAS) — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
• Téléphone : 1007
• Données hébergées en France.

Photographies : services de la commune de Montbrume-les-Ormeaux, Timelapse Communication et contributeurs sous licence libre, sauf mention contraire.

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, documents téléchargeables, éléments graphiques) est la propriété exclusive de la Commune de Montbrume-les-Ormeaux, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la commune.

Les documents administratifs publiés sur le site sont soumis aux règles applicables à la communication et à la réutilisation des informations publiques. Les contenus éditoriaux, photographies, logos et éléments graphiques restent protégés, sauf mention contraire.

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. La Commune de Montbrume-les-Ormeaux ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites tiers, sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle.

Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans notre politique de confidentialité.

Pour signaler une erreur, un contenu inapproprié ou un dysfonctionnement sur le site, vous pouvez écrire à : contact@mairie-montbrume.fr.